– AIG EUROPE LTD – Contrat N° 7.952.508/4894 : RC PRO « Centrale de réservation » et « Activité de mise en relation »,
– MMA IARD SA – Contrat N°000000144878713 : RC PRO « Véhicule de Transport avec Chauffeur »,
– MFA – Contrat numéro 554802 : « Transport de passagers à titre onéreux. »

Licence Atout France en cours de dépôt.

L’intégralité du site driverandbutler.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site driverandbutler.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de CLICK2GO SOLUTIONS.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
CLICK2GO SOLUTIONS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom CLICK2GO SOLUTIONS et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CLICK2GO SOLUTIONS.

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs/utilisateurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons d’informations personnelles des visiteurs/utilisateurs sans que ces derniers ne nous les communiquent délibérément. Les données relatives à la navigation des visiteurs/utilisateurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Pour les applications fonctionnant sur smartphones (Android et iOs), le dépôt CNIL est en cours de réalisation. Numéro de DPO : DPO-44201 prenant effet le 27/12/2018

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de C2GS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. C2GS se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de C2GS ne saurait être engagée pour :
– les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de C2GS et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information des visiteurs/utilisateurs,
– les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site de C2GS ou auxquels les visiteurs/utilisateurs pourraient avoir accès via le site de C2GS,
– les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Les visiteurs/utilisateurs du présent site sont responsables des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à C2GS, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de C2GS lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantissent C2GS des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
Les visiteurs/utilisateurs du site de C2GS renoncent à exercer tout recours contre C2GS dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de C2GS.