Driver & Butler

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
L’éditeur du site www.driverandbutler.com est CLICK2GOSOLUTIONS (C2GS).
SAS au capital de 22.650 euros, dont le siège social est situé Immeuble Skyline – 22, mail Pablo Picasso à NANTES (44000).
Numéro de RCS : Nantes 834 826 612
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85834826612
DUNS Number (Data Universal Numbering System) : 270578130
Nomenclature d’Activités Françaises : 6209Z
Adresse de courrier électronique : contact[@]driverandbutler.com
Hébergeur du site : OVH, 2 rue Kellermann à 59100 Roubaix
Conception du site internet : CLICK2GO SOLUTIONS et AGDEV à THOUARS (a.guerrin[@]agdev.fr)
Crédit photos : toutes les photos contenues sur le site internet www.driverandbutler.com sont la propriété de CLICK2GO SOLUTIONS
Direction de la publication
Les associés de CLICK2GO SOLUTIONS et son président Samuel RIEUX.
Déclarations
Inscription au registre des exploitants de Véhicule de Transport avec Chauffeur sous le numéro EVTC044180112.
Centrale (plateforme) de réservation déclarée au Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (DGITM/DST/TR2).
Protection des données et marques
DPO : Samuel RIEUX
Numéro de DPO : DPO-42201 prenant effet le 27/12/2018
Driver & Butler, D&B, Bleisure est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 20 4 615 754.
Assurances
– AIG EUROPE LTD – Contrat N° 7.952.508/4894 : RC PRO « Centrale de réservation » et « Activité de mise en relation »,
– MMA IARD SA – Contrat N°000000144878713 : RC PRO « Véhicule de Transport avec Chauffeur »,
– MFA – Contrat numéro 554802 : « Transport de passagers à titre onéreux. »
Immatriculation tourisme
Licence Atout France en cours de dépôt.
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site driverandbutler.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site driverandbutler.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de CLICK2GO SOLUTIONS.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
CLICK2GO SOLUTIONS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom CLICK2GO SOLUTIONS et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CLICK2GO SOLUTIONS.
CNIL
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Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de C2GS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. C2GS se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de C2GS ne saurait être engagée pour :
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Visiteur/Utilisateurs
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