Mentions Légales

L’éditeur du site www.driverandbutler.com est CLICK2GOSOLUTIONS (C2GS), SAS au capital de 10.000 euros, dont le siège social est situé Immeuble Skyline – 22, mail Pablo Picasso à NANTES (44000).
Numéro de RCS : Nantes 834 826 612
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85834826612
DUNS Number : 270578130

Nomenclature d’Activités Françaises : 6209Z
Adresse de courrier électronique : contact@driverandbutler.com
Directeurs de publication : les associés de C2GS
Hébergeur du site : OVH, 2 rue Kerllemann à 59100 Roubaix

Déclaration :
Centrale (plateforme) de réservation déclarée au Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (DGITM/DST/TR2).

Assurances :
– AIG EUROPE LTD Contrat N° 7.952.508/4894 : Responsabilité civile professionnelle « Centrale de réservation » et « Activité de mise en relation »,
– MMA IARD SA
Contrat N°000000144878713 : Responsabilité civile professionnelle « Véhicule de Transport avec Chauffeur ».

Propriété intellectuelle :

L’intégralité du site driverandbutler.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site driverandbutler.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de C2GS. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. C2GS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom C2GS et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de C2GS.

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Responsabilité :
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